Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN). Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3) Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3EXERCICE 2014 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN ET LES COMMUNES PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU MEDIABUS DE PRÊT DIRECT Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES PUBLICS. Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2014 - 2016 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification de la tarification combinée du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adjudication des chasses communales Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin